Arrêté réglementant la lutte contre les bruits du voisinage

Bruits de voisinage : les horaires à respecter

Afin de préserver la tranquillité de tous, la Ville de Champagnole réglemente les horaires pendant lesquels peuvent être réalisés certains travaux bruyants de bricolage et de jardinage.

Quels travaux sont concernés ?

Les travaux de bricolage et de jardinage utilisant des appareils à moteur thermique ou électrique : tondeuse, taille-haie, débroussailleuse, tronçonneuse, perceuse, ponceuse, nettoyeur haute pression, etc.

Horaires autorisés à Champagnole

Les appareils bruyants peuvent être utilisés uniquement pendant les plages horaires suivantes :

À retenir

Préserver la tranquillité du voisinage

Même pendant les horaires autorisés, il est recommandé de limiter autant que possible la durée et l’intensité des nuisances sonores.

Un échange avec ses voisins permet souvent d’éviter les situations de conflit, notamment lorsqu’un travail particulièrement bruyant doit être réalisé.

En cas de non-respect

Les infractions aux dispositions de l’arrêté peuvent être constatées par procès-verbal et transmises aux tribunaux compétents.

Une question ou un problème de nuisance sonore ?

Vous pouvez contacter la Police municipale de Champagnole.

Police municipale
Place Charles de Gaulle
39300 Champagnole

Téléphone : 03 84 53 01 07

E-mail : police.municipale@champagnole.com

Consulter l’arrêté municipal

Retrouvez le texte intégral de l’arrêté municipal du 15 mai 2018 réglementant la lutte contre les bruits de voisinage à Champagnole.